Les statuts

Modification votée en AG du 08 décembre 2011

Adresse
ASSOCIATION ORPHÉE
12 rue Pierre Brossolette
13800 ISTRES

ARTICLE 1 : TITRE
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour nom « Orphée ».

ARTICLE 2 : BUT
Cette association a pour but la découverte des arts, des lettres et des cultures, sous forme de conférences, de sorties, de visites d’expositions et de voyages.

ARTICLE 3 : SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à Istres.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 : COMPOSITION
L’association se compose de :
Membres d’honneur : ceux qui ont rendu des services signalés à l’association ; sur proposition des membres du C.A, ils sont dispensés de cotisation.
Membres bienfaiteurs : ceux qui versent un don à l’association ou qui lui rendent des services.
Membres actifs ou adhérents : ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.

ARTICLE 5 : ADMISSION
Pour faire partie de l’association, il faut être parrainé par un membre de l’association.

ARTICLE 6 : RADIATION
La qualité de membre se perd par :
non renouvellement de la cotisation.
radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour motif grave.
Décès.

ARTICLE 7 : RESSOURCES
Les ressources de l’association comprennent :
le montant des droits d’entrée et des cotisations prises pour l’année scolaire en cours.
les dons éventuels et, de façon générale, toutes les ressources autorisées par la loi.

ARTICLE 8 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est dirigée par le Conseil d’administration composé de membres élus pour deux ans par l’Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres, à scrutin secret, un bureau composé de:
un Président
un Vice- Président, s’il y a lieu.
un Secrétaire
un Secrétaire-adjoint, s’il y a lieu.
un Trésorier
un Trésorier- adjoint, s’il y a lieu.
Le Conseil d’Administration étant renouvelé tous les deux ans par tiers, lors du premier renouvellement les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacance, le Conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus proche Assemblée Générale. Les pouvoirs des membres ainsi désignés prennent fin au terme où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
Le Conseil d’Administration est investi des droits les plus étendus pour autoriser tous actes qui ne sont pas réservés à l’Assemblée générale.

ARTICLE 9 : REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Le Conseil d’Administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation du Président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité simple des voix des présents ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Nul ne peut faire parti du Conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 10 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L’Assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quel que titre qu’ils soient affiliés. Elle se réunit une fois par an.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués à la demande du président ou du Conseil d’Administration, ou au tiers des membres de l’association.
L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président assisté des membres du bureau et du Conseil d’Administration, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’Assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortant, le cas échéant.
Ne devront être traitées, lors de l’Assemblée Générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.
Les décisions prises par l’Assemblée Générale ordinaire sont adoptées aux conditions de quorum et de majorités suivantes: le quorum nécessaire à la tenue de l’Assemblée générale est égal au quart des membres de l’association , présent ou représenté.
Les décisions sont prises par l’Assemblée Générale à la majorité relative des voix, les votes abstentionnistes étant pris en considération.
Si le quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée générale est convoquée avec le même ordre du jour, à moins de six mois d’intervalle.

ARTICLE 11 : ASSEMBLEE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.

ARTICLE 12 : REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établi par le Conseil d’Administration qui le soumet à l’Assemblée Générale.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’Association.

ARTICLE 13 : DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à
l’ Assemblée Générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du16 Août 1901.